MC+ 06/18

Dans cette newsletter

Edito

Michèle Boverie - Secrétaire générale adjointe

Nos nouvelles formations

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Un atelier vous tente, nous pouvons le réaliser chez vous, au sein même de votre entité.

Vous souhaitez que l’UVCW réalise un atelier « sur mesure » pour votre institution : c’est tout à fait possible (même si le sujet n’est pas encore dans notre catalogue).

N’hésitez pas à prendre contact avec le Service Formation : Téléphone : 081/240.639 – Fax : 081/240.693 - formation@uvcw.be

Nouveaux modèles

N’oubliez pas que l’UVCW a créé un espace sécurisé « Grades légaux » qui vous est tout spécialement consacré et où vous retrouverez ces différents modèles (http://www.uvcw.be/codir)

Interdiction de pesticides dans les lieux fréquentés par les groupes vulnérables

Dans le cadre de la mise en œuvre du Décret « Pesticides », de nouvelles interdictions devront être mises en œuvre à partir du 1er juin 2018. Elles concernent les lieux fréquentés par les groupes vulnérables et concernent ainsi les écoles, les maisons de repos, les crèches, les aires de pique-nique, les hôpitaux, etc. Afin de communiquer sur le sujet, nous vous proposons un exemple de document qu’il peut être utile de diffuser vers les différentes infrastructures concernées, sur le site internet de la commune ou dans le bulletin communal pour expliquer aux citoyens et aux acteurs concernés les changements auxquels ils sont confrontés, et quelles sont les règles à respecter. Dans le même temps, les facilitateurs « zéro pesticide », qui accompagnent les collectivités publiques dans leur transition vers le zéro phyto sur le terrain, ont créé pour celles-ci un visuel qui résume les règles d’application en la matière pour les groupes vulnérables.

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Modèles de constat et d’avertissements relatifs au règlement-taxe sur les immeubles inoccupés

Vous trouverez trois modèles visant à vous aider dans la mise en œuvre du règlement-taxe sur les immeubles inoccupés. Le premier modèle porte sur le constat des immeubles inoccupés, tandis que les deux suivants ont trait aux notifications.

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Canevas de clauses en cas de sous-traitance de traitement de données dans les marchés publics compte tenu du RGPD

Voici un Canevas de clauses en cas de sous-traitance de traitement de données dans les marchés publics compte tenu du RGPD.

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Descriptif de fonction: délégué à la protection des données (DPD)

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Modèles de constat et d’avertissements relatifs au règlement-taxe sur les immeubles inoccupés

Vous trouverez trois modèles visant à vous aider dans la mise en œuvre du règlement-taxe sur les immeubles inoccupés. Le premier modèle porte sur le constat des immeubles inoccupés, tandis que les deux suivants ont trait aux notifications.

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Modèle d’arrêté du Bourgmestre réglementant la circulation des usagers, à l’occasion d’un chantier en voirie

Les chantiers en voirie font l’objet d’une réforme depuis le 1er avril 2018 chaque fois qu’ils sont initiés par un impétrant. Une nouvelle procédure dématérialisée devra être mise en place. L’occasion pour nous de rappeler aux communes que quelle que soit la nature du chantier (initiative d’un impétrant ou autre) l’entrepreneur ayant pour tâche la réalisation du chantier a l’obligation en vertu du Code de la route de demander une autorisation au Bourgmestre de la commune concernée en vue de placer de la signalisation indispensable à la réalisation de son ouvrage. La commune lui délivre alors ce qui est communément appelé dans les services travaux et voiries un « arrêté de police » ou une « autorisation chantier » ou encore, appellation trompeuse, « une ordonnance de police ». Nous proposons donc un modèle d’arrêté du Bourgmestre relatif au chantier et répondant à ces demandes de placement de signalisation effectuées conformément à l’article 78 du Code de la route.

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Modèle d’acte de constat du Conseil communal en matière de création de voirie par usage du public

Depuis le décret du 6.2.2014 relatif à la voirie communale, une possibilité a été offerte aux communes de constater par un acte la création de voiries par prescription acquisitive. Cet acte est particulier car il est non susceptible de recours. Il tend à éviter les créations de voiries occultes et à permettre à tout un chacun de disposer de l’avis de l’autorité communale quant à son analyse sur les différentes conditions applicable à la prescription. Les communes qui font usage de cette compétence doivent procéder à une délibération du conseil communal. L’Union des Villes et Communes de Wallonie met à la disposition de ses membres un modèle d’acte de constat tenant compte des règles en la matière. Les notes en rouge dans le modèle de règlement doivent être adaptées ou complétées par les communes.

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Nouveaux ouvrages

Rapport d’activités 2017

Voici le rapport d’activités de l’UVCW pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017. Comme à l’accoutumée, le présent rapport annuel est le fruit de l’action politique portée, avec force et conviction, par le Conseil d’administration sous la houlette de son Président, Jacques Gobert, et du travail de terrain de toute une équipe, quotidiennement au service des pouvoirs locaux. Toute information à propos de ce document peut être obtenue auprès de Louise-Marie Bataille, Secrétaire générale.

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La commune expliquée aux candidats et aux nouveaux élus

Dans le contexte des élections communales du 14 octobre 2018, l’Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) a jugé opportun de compléter et mettre à jour une brochure grand public intitulée « La Commune expliquée aux candidats et aux nouveaux élus ». Elle est destinée à vulgariser, auprès des candidat(e)s à ce scrutin, les réalités très actuelles liées à l’institution la plus proche du citoyen. L’outil se veut résolument accessible au plus grand nombre, car tous les 6 ans en Wallonie, plus de 20.000 candidat(e)s figurent sur les listes aux élections municipales et près de 5.300 élu(e)s siègent comme mandataires dans des conseils communaux. L’auteur a pris le parti de privilégier l’approche pédagogique et explicative. « La Commune expliquée aux candidats et aux nouveaux élus », ouvrage clair et d’un abord simple – mais pas simpliste – est gratuit et disponible uniquement en version numérique adaptée au web, accessible sur le site www.macommune.be spécialement créé par l’Union à l’occasion des élections.

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En route vers des villes et communes durables 2024

La crise de confiance des citoyens à l’égard du politique, qui constitue un réel danger pour la démocratie, interpelle fortement les élus locaux. Ils sont conscients que, au plus près des citoyens, ils ont la responsabilité, par une gouvernance exemplaire et des services accessibles et performants, de réconcilier, reconnecter le citoyen, de lui redonner confiance dans la démocratie de proximité. De même, les élus locaux prennent de plus en plus d’initiatives de démocratie participative et délibérative qui, en complément de la démocratie représentative qui demeure le socle du vivre ensemble et de la recherche du bien commun, promeuvent un processus décisionnel transparent, basé sur un diagnostic partagé entre élus et citoyens-partenaires et sur l’association le plus en amont possible des parties prenantes.À l’occasion des élections communales 2018, l’Union des Villes et Communes de Wallonie a élaboré, avec ses membres, un Manifeste municipal : Villes et communes durables 2024.

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Les enjeux énergétiques et les communes

Les communes sont impliquées, de longue date, dans le domaine de l’énergie. Elles sont aujourd’hui encore des acteurs incontournables pour relever les défis actuels de la transition énergétique, notamment par la maîtrise des consommations énergétiques et le développement des énergies renouvelables. Le présent ouvrage invite le lecteur à découvrir les nombreuses connexions qu’entretiennent les pouvoirs locaux et le vaste domaine de l’énergie : de la mise en place des réseaux de distribution de gaz et d’électricité aux siècles passés à leur gestion et leur évolution vers des « smartgrids », du suivi énergétique des bâtiments communaux au rôle de sensibilisation des utilisateurs, de l’amélioration des performances énergétiques des bâtiments (PEB) au recours aux énergies produites localement, … Il constitue une importante mise à jour de l’ouvrage paru sous le titre « Les communes et l’énergie » en 2015, en mettant l’accent sur les enjeux énergétiques les plus récents tels que la modernisation de l’éclairage public, les réseaux et compteurs intelligents, le développement de la flexibilité, la smart city, … Ce large panorama s’adresse en particulier aux mandataires et aux agents techniques des communes, mais également à toute personne désireuse de mieux comprendre et de s’approprier les enjeux énergétiques locaux.

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Le nouveau régime juridique des chantiers en voirie décrypté

Le décret du 30 avril 2009 relatif à l’information, la coordination et l’organisation des chantiers, sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d’eau, plus communément appelé « décret impétrants » est partiellement entré en vigueur en 2017 et entrera définitivement dans l’arsenal législatif wallon très bientôt. Ce texte, s’il semble anodin, va révolutionner la pratique des pouvoirs locaux et de l’ensemble des gestionnaires de câbles et de canalisations wallons. Il y est prévu de revoir fondamentalement des procédures aujourd’hui disparates en matière de coordination, de programmation et d’autorisations d’exécution des chantiers. De même, l’ambition du législateur fut de dématérialiser les opérations. Un portail informatique, d’utilisation obligatoire au 1er avril 2018, devra ainsi progressivement entrer dans les mœurs. Cet ouvrage entend former les acteurs de terrain aux nouvelles procédures mises en place par un cadre légal encore méconnu. Il est destiné aux praticiens et aux agents des pouvoirs locaux et aux entreprises gérant des réseaux de câbles et de canalisations.

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Nouveau sur UVCW TV

Assemblée générale UVCW 2018

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant son Assemblée générale 2018. Celle-ci s’est tenue à Namur le 18 mai dernier. Elle fut particulière puisque c’était la toute dernière de Louise-Marie Bataille, Secrétaire générale, qui a décidé aujourd’hui de prendre une retraite bien méritée. L’habituel colloque était consacré, cette année, aux villes et communes en route vers un avenir durable; mais, surtout, cette AG était l’occasion rêvée de rendre hommage à Louise-Marie Bataille. Une assemblée générale 2018 hors norme, donc, très rythmée et particulièrement émouvante.

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Assemblée générale UVCW 2018 – Interview Louise-Marie Bataille

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant son Assemblée générale 2018. Voici l’interview de Louise-Marie Bataille, Secrétaire générale, qui a décidé cette année de prendre une pension bien méritée. L’occasion était ainsi trop belle pour ne pas rendre hommage à cette grande dame en présence de toute l’équipe de l’UVCW et d’une bonne centaine d’invités prestigieux. Dans le numéro de septembre du Mouvement communal, Louise-Marie Bataille est longuement interviewée. Elle y revient sur ses 40 ans de carrière, et ses 25 années de travail en tant que Secrétaire générale au service de la démocratie locale.

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Ouvrage UVCW 2018 – Règlement de travail

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant la prochaine parution de son ouvrage « Guide pratique – Le règlement de travail des pouvoirs locaux » dans sa collection « Les essentiels des pouvoirs locaux ». Sylvie Smoos, conseiller à l’UVCW, en est l’auteur.

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Sprimont – Smart City – Centre communautaire

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant la création d’un centre communautaire à Sprimont. Au cœur du village de Louveigné, le club des seniors «L’Arbre à Papy’on» s’apprête ainsi à accueillir un espace de rencontre et de services destiné aux aînés. Voici quatre ans, Sprimont a ainsi réuni les acteurs de terrain pour réfléchir à la problématique du maintien à domicile: d’une part, la Commission consultative des aînés, et d’autre part, la Coordination maintien à domicile, composée de professionnels. Un projet smart, né directement d’un projet de participation citoyenne, qui a notamment récolté les faveurs du Smart Cities Award de Belfius cette année.

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Wavre – Smart City – Prix OPA

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant Wavre et son prix 2018 de l’organisation publique de l’année. Wavre était finaliste de l’OPA dans la catégorie «local» avec le Port d’Anvers et la Ville flamande de Lier. Le concours est une initiative qui en est déjà à sa cinquième édition et qui entend mettre à l’honneur les organisations publiques qui proposent des outils performants au service du citoyen et des entreprises. Ce prix, c’est, pour la Ville de Wavre, une reconnaissance méritée pour le travail accompli de l’équipe. Ainsi, les projets mis en avant dans le cadre de ce concours et l’énergie déployée au quotidien à Wavre mettent le citoyen au cœur des priorités et des décisions.

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Butgenbach – Smart City – Distribution d’eau

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant Butgenbach. Après onze années de travaux et grâce à un investissement de 6,6 millions d’Euros, la commune de Bütgenbach fournit en effet désormais à ses habitants un approvisionnement constant en eau de qualité, en assurant la préservation de la ressource pour l’avenir. Réservoir, station de traitement, station de pompage, conduites et raccordements: à l’échelle d’une commune de 5.600 habitants, ce sont des travaux titanesques, dont le dernier maillon a été réalisé en 2017. Le but était ainsi de relier entre eux les différents sites dispersés sur le territoire et de réduire le nombre d’installations de traitement. Un projet smart donc, qui s’est attiré les faveurs du Smart Cities Award 2017 de Belfius, au cours duquel Butgenbach fut nominée.

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Conférence de presse 2018 – CPAS acteurs de l’impossible

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie à propos de la conférence de presse de la Fédération des CPAS « Les CPAS, acteurs de l’impossible » (25 avril 2018). La nouvelle radioscopie des politiques d’insertion menées dans les CPAS wallons est en effet parue. Ce document montre, une fois de plus, que, malgré la crise et le climat morose, en dépit des difficultés budgétaires des communes et CPAS, nonobstant les transferts de charges, les 262 CPAS de Wallonie parviennent toujours à mener une politique d’insertion active. Ainsi, les Centres publics d’Action sociale remettent, dans une forme active d’insertion, environ 30 % de leur public total. C’est un exploit, hélas trop peu mis en valeur.

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Politiques européennes de cohésion – Matinée d’études UVCW/CCRE

Le projet “Local and Regional Dialogues on Cohesion Policy” est soutenu par la Commission européenne en partenariat avec le CCRE. Le mercredi 28 mars dernier, l’Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) et le Conseil des Communes et Régions d’Europe (CCRE) organisaient une matinée d’échanges sur la politique de cohésion européenne en présence de mandataires communaux et de représentants de la société civile. Cette rencontre était l’occasion de revenir sur le rôle que joue l’Europe au niveau des pouvoirs locaux et sur ses retombées socio-économiques. À l’analyse de la programmation 2014-2020 et des différents projets soutenus en Wallonie, la réflexion s’est également portée sur la manière dont les politiques européennes de cohésion devront s’articuler pour répondre au mieux aux défis à venir.

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Marche-en-Famenne – Smart City

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant la Ville de Marche-en-Famenne. Un centre de support télématique a, depuis bien longtemps, été créé à Marche-en-Famenne, qui a aussi été l’une des premières communes wallonnes à s’armer d’un Smart City manager. En 2016, une roadmap a été rédigée, qui a permis de fixer de grand objectifs où, à chaque étape, la participation et la consultation citoyenne prend toute son importance. Il est également question d’y créer un e-square, un futur centre de créativité numérique où sera ainsi installé, notamment, un espace de coworking et un fab lab.

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Inforum – Archivage

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant le service d’archivage d’Inforum, la banque de connaissances spécialisée dans la recherche, la conservation et la mise à disposition d’informations juridiques et administratives destinées aux pouvoirs locaux. Depuis 2012, Inforum propose en effet ses services aux administrations locales en apportant son expertise sur le terrain en matière d’archivage.

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Arrondissement de Verviers – Charte de Milan

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant la signature de la Charte de Milan par les vingt communes de l’arrondissement de Verviers. Chacun de ses représentants, bourgmestres et échevins, y ont en effet décidé de signer la charte sous l’impulsion du Réseau Aliment-Terre et de prendre ainsi, ensemble, l’engagement de soutenir le droit à une alimentation saine, nutritive, mais surtout locale. Cette charte est donc un document collectif, un véritable acte politique inédit, en vue de sensibiliser largement sur le rôle de l’alimentation pour une meilleure qualité de vie.

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Anderlues – Espace info métiers

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant l’Espace « Info métiers » de la commune d’Anderlues. Depuis 2016, en effet, la bibliothèque communale, déjà bien achalandée, s’est agrandie pour accueillir un Espace public numérique. Mais le projet est inédit car l’extension fut également l’occasion de créer un centre opérationnel de recherche d’emploi et de formation, un espace « Infos métiers », véritable arme massive contre la précarisation.

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Tournai – Synergie Commune/CPAS

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant la synergie entre commune et CPAS à la Ville de Tournai. Bien que les infrastructures des deux institutions soient un peu éloignées, la porte d’entrée principale de la synergie revient aux deux directeurs financiers qui ont initié une gestion financière en miroir, projetant à moyen terme une direction comptable siamoise. Harmonisation de la direction financière et comptable, mise en commun de moyens pour des objectifs partagés, tels sont les outils utilisés. Le but: donner une vision financière identique, ainsi qu’un partage des procédures des deux institutions pour, au final, adopter une vision identique en matière de gestion.

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Bastogne – Synergie commune/CPAS

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant les synergies entre la commune et le CPAS de Bastogne. Ainsi, suite à une étude datant de 2013, les services logistiques ont été mutualisés entre l’administration communale et le CPAS et les marchés conjoints se sont multipliés. La collaboration a donc été favorisée, créant ainsi une nouvelle culture au sein des équipes. Mais surtout, il a été donné au CPAS la pleine compétence des affaires sociales, créant ainsi un véritable pôle social au sein de la Ville.

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Chaumont-Gistoux – Synergie commune/CPAS

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant les synergies entre commune et CPAS à Chaumont-Gistoux. A l’instar de ce qui s’est fait dans d’autres villes et communes, la commune de Chaumont-Gistoux, en Brabant wallon, a en effet décidé, depuis 2007, de transférer toutes les compétences sociales au CPAS. La synergie entre les instances communales et son bras social se sont donc depuis multipliées grâce à un CPAS fort et solide, mais surtout grâce à un respect mutuel qui a permis à chacun de trouver sa place dans une collaboration et des projets communs. Mettre les bonnes personnes au bon endroit, tel est donc aujourd’hui le leitmotiv de la commune.

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La Louvière – Synergie commune/CPAS

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant La Louvière et ses synergies entre commune et CPAS. La Louvière fait partie de ces villes wallonnes qui ont en effet réfléchi depuis longtemps à l’amélioration du fonctionnement de leur administration. Ainsi, depuis 2006, La Louvière a t’elle initié un grand plan d’actions en matière de synergie, jusqu’au point culminant de 2014, où les agents des deux institutions ont été logés ensemble dans un nouvelle cité administrative.

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Montigny-le-Tilleul – Synergie commune/CPAS

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant les synergies entre commune et CPAS à Montigny-le-Tilleul. La commune hennuyère s’est ainsi vue construire, en 2007, un nouvel hôtel de ville qui rassemble désormais tous les fonctionnaires locaux. Avec, pour but ultime, de trouver l’intérêt commun dans le respect des spécificités de chacun. L’équipe managériale est aussi composée non seulement d’un directeur général et d’un directeur général de CPAS, mais également d’un directeur financier commun et d’un directeur général adjoint commun.

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UVCW – Salon des mandataires 2018

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant sa participation au Salon des mandataires 2018 (Wex – Marche-en-Famenne – 8 et 9 février).

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Assemblée générale CPAS 2018

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant l’Assemblée générale 2018 de la Fédération des CPAS. L’occasion de dresser la liste des priorités pour 2018 en présence de Willy Borsus, Ministre-Président de la Wallonie.

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Conférence de presse UVCW – Finances 2018

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie dans le cadre de sa conférence de presse du 25 janvier 2018 consacrée aux finances locales. Les charges fédérales et régionales supportées par les pouvoirs locaux inquiètent en effet fortement les majorités communales en place. Au total, 210 millions d’Euros font défaut.

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Namur – Smart City Manager

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant le Smart City Manager de la Ville de Namur. Dans le cadre de l’appel à projets Feder 2014-2020, Namur propose ainsi aujourd’hui de s’immerger dans le concept des Smart Cities via un projet nommé « Namur Innovative City Lab », un portefeuille de onze projets visant à positionner la capitale wallonne en tant que ville intelligente. Pour lier ces diverses initiatives, la Ville a décidé d’engager depuis peu un Smart City Manager, Nicolas Himmer. Pour lui, pas de doute, les nouvelles technologies, ce n’est pas une fin en soi, car le tissu social et économique du territoire lui paraît tout aussi important.

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Waterloo Smart City

Un reportage « Smart Cities » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant Waterloo. Ville intelligente par excellence, Waterloo n’a cessé d’innover depuis 2007. Nos webspectateurs auront ainsi découvert, par exemple, en 2015, que Waterloo fut la première commune en Wallonie à intégrer une solution de paiement mobile pour ses citoyens. C’est plus particulièrement au CPAS qu’une dernière nouveauté smart s’est imposée. Il s’agit de l’adoption d’un robot humanoïde, baptisé Nora, à la résidence pour personnes âgées «Le Gibloux». Cédric Tumelaire, Echevin des nouvelles technologies, nous dévoile sa vision de la Smart City, à l’heure où Waterloo réfléchit à son masterplan, en collaboration étroite avec les citoyens.

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CPAS de Waterloo – Nora

Un reportage « Smart Cities » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant le robot humanoïde Nora au CPAS de Waterloo. Ainsi, le CPAS a déjà, il y a bien longtemps, équipé ses bâtiments du wifi et s’est équipé d’un espace public numérique ouvert également au grand public. De quoi familiariser les personnes âgées avec le monde moderne grâce aux nouvelles technologies. Mais surtout, elle s’est dotée, en 2017, d’un robot humanoïde nommé Nora. Concept tout droit venu du Japon, Nora c’est l’assistant sportif, le kiné, l’animateur et le conseiller des personnes âgées. Le CPAS de Waterloo est le premier en Wallonie à disposer d’un tel robot.

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Mouvement communal

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