MC+ 12/16

Edito

Le temps des vœux

2016 s’achève. Une année bien remplie au cours de laquelle l’UVCW aura eu l’occasion de travailler pour et avec les grades légaux et les comités de direction.

Via les formations, vous êtes toujours très nombreux à nous faire confiance et nous vous en remercions très chaleureusement.

Entre le mois d’octobre 2013 et le mois de juin 2016, nous avons programmé 115 journées de formations dans le cadre du cycle « CODIR », tant en « inter » sur Namur, que chez vous sur place (l’UVCW remercie ainsi pour leur accueil Martelange, Marche-en-Famenne, Manage, Fontaine-L’Evêque, … ).

Ces ateliers formations ont réuni quelque 1.774 participants en provenance de 183 communes et 80 CPAS, soit 70 % des communes et 30 % des cpas wallons.

L’UVCW a également organisé, en collaboration avec le Ministre Furlan, la DGO5, le CRAC, Belfius et BDO, un colloque d’une journée sur « les pistes d’économie et de simplification ». Ce colloque est le fruit d’un travail important initié par la Commission permanente des Grades légaux de l’UVCW.

De grands travaux attendent les pouvoirs locaux dans les mois qui viennent (évaluation du décret de 2013, préparation de la mise en place du PST, mise en oeuvre du CoDT …) et je ne parle pas de la grande aventure des élections communales, …

L’UVCW entend bien être à vos côtés pour vous outiller au mieux  et vous aider à maîtriser le changement.

Bonnes fêtes de fin d’année à toutes et tous. Et que 2017 soit une belle année pour la concrétisation de vos projets !

Michèle Boverie – Secrétaire générale adjointe

Nos nouvelles formations

Nous proposons depuis le mois de septembre 2016 des nouveautés dans le cadre du cycle Comité de Direction :

1. Un atelier dédié aux enjeux de la communication : « Clés pour comprendre les enjeux de la communication de mon entité »

2. Un atelier de perfectionnement lié à la mise en place d’un système de contrôle interne « Mettre en place un système de contrôle interne »

3. Un atelier concernant l’entrée en vigueur du CoDT

1.    Clés pour comprendre les enjeux de la communication de mon entité

Cette formation permet aux membres des Codir de parcourir les principaux enjeux qui traversent la communication publique locale, d’en identifier ses spécificités et de faire des choix éclairés face aux nouveaux outils à disposition des pouvoirs locaux. Pourquoi un pouvoir local doit-il s’engager dans des démarches de communication ?  En quoi la communication publique se différencie-t-elle de celle du secteur privé ? Qu’attendent les administrés de la communication d’un pouvoir local ? Qui porte le mandat de la communication ? Quelles sont les dernières évolutions technologiques ? Autant de questions qui permettent aux membres des Codir d’initier ou de renforcer une démarche structurée de communication.

http://www.uvcw.be/formations/1469

2. Mettre en place un système de contrôle interne, méthodologie pratique et exercices pour vous aider à commencer…

Cette formation vise à donner, aux membres des Codir, des clés pour mettre en place un système de contrôle interne, des outils pour mesurer le niveau de maturité de leur environnement de gestion et une démarche de questionnement de leurs processus facilitant l’identification des risques. Elle propose de mettre en relation certains processus communaux avec des mesures de contrôle/de gestion appropriées et avec différentes bonnes pratiques qui peuvent être partagées. Une fois l’analyse posée, les membres du Codir seront en mesure d’identifier des pistes d’amélioration réalistes et applicables à leur entité.

http://www.uvcw.be/formations/1471

3. Entrée en vigueur du CoDT - Quels enjeux et impacts pour les villes et communes?

L’entrée en vigueur du CoDT va impulser une nouvelle manière de développer le territoire communal au travers d’une stratégie, de moyens d’action et d’outils fondamentalement repensés.

La réforme impose dès lors de reconsidérer tant les politiques d’aménagement développées jusqu’ici au sein des villes et communes par le conseil communal que la manière de mener et de cadencer les séances du collège communal pour répondre au défi des délais de rigueur qui impacteront dorénavant toutes les demandes de permis.

Pour cerner ces enjeux, avoir une première approche des impacts concrets du CoDT et vous aider à mettre en place les réponses adaptées à vos spécificités locales, notamment au travers de vos services communaux, l’Union des Villes et Communes de Wallonie propose, sous forme d’avant-soirées, 8 rencontres privilégiées (une par direction extérieure) entre les communes, le fonctionnaire délégué et le cabinet du Ministre.

http://www.uvcw.be/formations/1531

Consulter l’ensemble de notre offre de formations

Un atelier vous tente, nous pouvons le réaliser chez vous, au sein même de votre entité.

Vous souhaitez que l’UVCW réalise un atelier « sur mesure » pour votre institution : c’est tout à fait possible (même si le sujet n’est pas encore dans notre catalogue).

N’hésitez pas à prendre contact avec le Service Formation : Téléphone : 081/240.639 – Fax : 081/240.693 - formation@uvcw.be

Nouveaux modèles

N’oubliez pas que l’UVCW a créé un espace sécurisé « Grades légaux » qui vous est tout spécialement consacré et où vous retrouverez ces différents modèles (http://www.uvcw.be/codir)

Implantations commerciales – Modèle d’affiche pour enquête publique

Depuis la réforme du 5 février 2015, toutes les demandes de permis d’implantation commerciale (PIC) ainsi que toutes les demandes de permis intégré (PI) doivent faire l’objet d’une enquête publique, en ce compris dans les communes limitrophes. Le décret relatif aux implantations commerciales insère cependant deux éléments procéduraux complémentaires spécifiques. Pour aider les communes (limitrophes) à remplir cette obligation, nous mettons à votre disposition des modèles d’affiches d’enquêtes publiques en fonction de la procédure suivie ainsi qu’un modèle de procès-verbal de clôture.

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Modèles en matières de sanctions administratives communales

Le mécanisme des sanctions administratives communales n’est pas nouveau. Il permet de sanctionner administrativement, au niveau communal, les violations opérées aux règlements de police destinés à maintenir l’ordre public sur le territoire de la commune. Lors de la mise en œuvre de ce mécanisme par le fonctionnaire sanctionnateur de la commune, certaines questions surgissent quant à l’exécution des décisions qui découlent d’une procédure administrative de ce type. Nous proposons ci-après quelques modèles, suivis de notices explicatives qui peuvent être utilisées à divers moments de la procédure d’infliction de la sanction.

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Nouveaux ouvrages

Focus sur la commune – 167 fiches pour une bonne gestion communale

Grâce au soutien du Ministre en charge des Pouvoirs locaux et en collaboration avec la Direction générale opérationnelle 5, l’Union des Villes et Communes de Wallonie proposait, pour la première fois en 2008, un ouvrage intitulé « Focus sur la commune – 167 fiches pour une bonne gestion communale ». « Focus sur la commune » vient donc d’être une nouvelle fois mis à jour et est désormais disponible dans sa version entièrement remaniée sur le site www.uvcw.be. Une version PDF de l’ouvrage est téléchargeable. Si l’ouvrage n’a pas la complexité d’une œuvre scientifique, il est le fruit d’une réelle expertise au service des villes et communes. Sérieux et pratique, ce manuel est découpé en fiches abordables. L’Union espère ainsi que l’institution communale, son rôle et ses missions n’auront plus de secret.

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La rupture du contrat de travail en 10 questions – Sylvie Smoos

De nombreux agents sont recrutés en qualité de contractuels au sein des pouvoirs locaux wallons (villes et communes, CPAS, provinces, intercommunales, zones de police, zones de secours) et des sociétés de logement de service public (SLSP).  Dans ce contexte, les autorités locales et les SLSP sont parfois amenées, pour des raisons diverses, à mettre fin au contrat de travail qu’elles ont conclu avec leur agent. Dans ce cas, des règles légales devront être respectées. Pour ces raisons, nous avons voulu proposer, à tous les praticiens des ressources humaines à l’échelon public local, un guide pratique reprenant l’ensemble de ces délais et des différentes procédures applicables en fonction de chaque cas d’espèce, et tentant de répondre à certaines questions encore en suspens telles, par exemple, l’audition préalable et la motivation.

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Le permis de location - 20 ans de pratique et de jurisprudence – Thibault Ceder

En Wallonie, la mise en location de certains biens immobiliers – les logements étudiants, les logements collectifs et les petits logements de moins de 28 m² – doit obligatoirement faire l’objet d’une autorisation communale préalable qui prend la forme d’un « permis de location”. Cet ouvrage, à l’approche vulgarisée, complété de modèles et de nombreuses possibilités d’approfondissement, s’adresse principalement aux mandataires locaux, soucieux de mettre en oeuvre et d’assurer l’effectivité d’une politique du logement, ainsi qu’aux personnes chargées de l’instruction de ces permis au sein de l’administration locale. Les bailleurs et locataires, premiers concernés par cette obligation administrative, pourront utilement en tirer certaines explications.

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Le Code du développement territorial (CoDT) - La réforme expliquée - Thibault Ceder - Arnaud Ransy - Bertrand Ippersiel

Le Code du développement territorial (CoDT), adopté ce 20 juillet 2016, abroge celui qui résultait du décret du 11 avril 2014 et modifie le Cwatupe dans une mesure jamais vue jusqu’ici. Tout en assurant une certaine continuité avec les principes existants, la réforme que porte ce nouveau CoDT ambitionne de redéfinir les règles de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, pour impulser une nouvelle dynamique de développement territorial destinée à soutenir le développement économique de la Wallonie et à lutter contre l’étalement urbain.  Cet ouvrage se veut donc une présentation détaillée et commentée des nouveautés apportées à la législation. De quoi permettre au lecteur d’identifier clairement et rapidement le champ juridique au sein duquel son action évoluera désormais.

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Le maintien de l’ordre public par les communes - Ambre Vassart

Arrêté du Bourgmestre, ordonnance de police, proportionnalité, audition, sécurité publique… un ensemble de termes récurrents dans le monde communal. Ce que l’on appelle communément « la police administrative générale » est en effet une compétence fondatrice des pouvoirs locaux.  Mais concrètement, que couvre-t-elle ? Les autorités communales disposent d’un grand pouvoir en matière de maintien de l’ordre, mais comment peuvent-elles et doivent-elles en faire usage ? Ce manuel complet et synthétique s’adresse à tous les praticiens, juristes ou non, et est destiné à la pratique quotidienne de la police administrative générale, associant théorie et exemples. Il peut servir également de référence pour quiconque souhaite en apprendre davantage en matière de  police administrative générale.

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Nouveau sur WWW.UVCW.BE

Dossier Smart Cities

L’Union des Villes et Communes de Wallonie, tout au long de l’année 2016, a consacré de nombreux articles et reportages sur les Smart Cities en Wallonie. Retrouvez ces reportages dans un dossier sur notre site internet.

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Nouveau sur UVCW TV

Conférence de presse UVCW – AG 2016

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant sa conférence de presse, prélude à son Assemblée générale du 13 mai 2016. Dans un contexte financier tendu, l’UVCW a tout de même quelques raisons d’espérer. Le thème central de l’AG est ainsi porteur de promesses: « Les villes de demain : inclusives, durables et prospères ». Celle-ci s’articule autour des sujets du développement durable, de l’économie circulaire, des nouvelles technologies et des énergies renouvelables.

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UVCW AG 2016

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie sur son Assemblée générale 2016. En marge de cette AG : un colloque sur le thème « Quelles villes et communes pour demain ? ». Le partage de bonnes pratiques locales, axées sur le développement durable, était notamment mis en exergue au travers d’un débat et de la diffusion de vidéos choisies sur UVCW TV.

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40 ans de loi organique CPAS – Colloque Fédération des CPAS

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant un colloque organisé par la Fédération des CPAS (31 mai 2016) sur le thème « Les CPAS de demain, entre innovation sociale ordinaire et subversive ». Et ce, dans le cadre des 40 ans de la loi organique des CPAS.

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Tournai Smart Cities

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie sur le projet SmarTournai, un plan communal ambitieux de quelque 54 actions et quatre projets structurants pour la Ville de Tournai. Le fil conducteur est clair : miser sur l’économie créative pour offrir des infrastructures d’accueil, de développement et d’accompagnement par le biais de l’innovation.

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Rencontre Fédération des CPAS – Ministre Tillieux

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant une rencontre entre la Fédération des CPAS et la Ministre Eliane Tillieux. La Ministre y a en effet présenté son Plan emploi.

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Hastière – Office du tourisme

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie à propos de la rénovation de l’Office du tourisme de Hastière, un projet qui a permis à la commune d’entrer dans la dynamique Smart Cities.

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Zone de police Centre Ardenne – Arrêtés de police

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant la Zone de police Centre Ardenne et son projet mutualisé, entre huit communes, de rédaction des arrêtés de police et des ordonnances de circulation sur base d’un même canevas (chantiers de voiries et organisations d’événements).

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Zone de police Semois-Lesse – Organisation d’événements

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant la Zone de police Semois-Lesse et son vade-mecum d’organisation d’événements, incluant un système de bracelets de couleur pour limiter la consommation d’alcool aux plus jeunes et aux conducteurs.

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Renowatt

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant le projet Renowatt du GRE Liège. Un projet pilote soutenu par l’Union européenne qui, à travers un guichet unique, fournit une assistance globale aux autorités publiques pour les épauler dans la réalisation concrète de la rénovation énergétique de leurs bâtiments.

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Seraing – Smart City

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant le Masterplan de Seraing : de nombreux projets de requalification urbaine d’envergure menés par la Ville depuis plus de 15 ans et qui font aujourd’hui d’elle une véritable Smart City.

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Liège – Smart City

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie sur la Ville de Liège et le concept des Smart Cities. Un plan stratégique, des outils digitaux orientés citoyens et des infrastructures liées à la mobilité : voilà trois piliers sur lesquels repose actuellement la stratégie de la Ville de Liège.

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Fédération des CPAS – Etats généraux de l’insertion 2016

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant les Etats généraux de la Fédération des CPAS version 2016 (22 septembre – Wépion), consacrés à la notion de contractualisation et son corollaire, le PIIS (Projet individualisé d’intégration sociale), actuellement en réforme.

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Assises de l’eau 2016

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes concernant les Assises de l’Eau 2016 qui ont eu lieu ce 29 septembre 2016 au Wex de Marche-en-Famenne. Les Assises de l’eau sont organisées par Aquawal, en collaboration avec l’Union des Villes et Communes de Wallonie.

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Dinant Smart City

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant Dinant et ses projets « Smart Cities ». Fin septembre 2016, démarrait, à Dinant, la première phase du chantier dit de « La Croisette », un vaste projet de réaménagement complet de la rive droite de la Meuse, visant à redynamiser le cœur de ville. En parallèle, la Ville se dote actuellement d’un réseau urbain de communication numérique qui repose sur la technologie de la fibre optique. En s’équipant de cette technologie, Dinant se prépare à mettre en œuvre une palette de services qui lui permettront d’optimiser le cadre de vie des citoyens.

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Silly Smart City

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant la commune de Silly (Smart City). Depuis plusieurs années, la commune de Silly, en province de Hainaut, s’attache à améliorer l’efficacité énergétique de ses bâtiments et à repenser l’espace public de manière durable. Une démarche qui s’est récemment traduite par la concrétisation de deux nouveaux projets intelligents, aidés par le programme Smart Cities de la BEI et Belfius : le réaménagement complet du Square Camille Theys dans le village de Bassilly et l’installation de quarante-deux panneaux photovoltaïques sur le bâtiment principal de l’école communale de Graty. Silly est membre du réseau international CittaSlow qui regroupe plus de 150 « villes du bien vivre » de par le monde, dont six en Belgique.

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Journée d’étude pistes d’économie – UVCW – Décembre 2016

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant sa journée d’étude consacrée aux pistes et réflexions en matière d’économies (Namur – 5 décembre 2016 – en collaboration avec le Ministre Furlan, ses administrations, Belfius et BDO). Ces différentes pistes sont tirées d’un travail de réflexion mené par un groupe d’experts communaux issus des Fédérations des grades légaux, qui a travaillé avec l’UVCW courant 2015.

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Conférence de presse – 40 ans d’action sociale – Campagne grand public

Le 12 décembre 2016, la Fédération des CPAS de l’Union des Villes et Communes de Wallonie a présenté une campagne médiatique grand public destinée à démonter les préjugés envers les bénéficiaires de l’action sociale. Cette campagne s’inscrit dans la continuité des actions menées en 2016 en lien avec les 40 ans d’existence des CPAS belges. Déclinée en trois spots audio et vidéo, elle sera diffusée sur Radio Contact et, ensuite, sur les télés locales wallonnes.

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Mouvement communal

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