MC + – 02 2016

Dans cette newsletter

Edito

NOUVEAUTES 2016

Le premier semestre touche à sa fin.

Il a été riche de nouveautés et d’enseignements.

Tout d’abord, l’UVCW a repris sa liberté en tant que maison d’édition.

Nos deux nouveaux ouvrages viennent d’arriver: «Le nouveau régime juridique de la voirie communale», par Ambre Vassart, Conseiller à l’UVCW et «Comme en crise … La communication de crise à l’usage des autorités locales» par Catherine Delcourt et Marie Muselle.

Je vous invite à les découvrir et à vous les procurer auprès de l’UVCW: http://www.uvcw.be/publications/commandes/

Ensuite, nous terminons le semestre sur une excellente nouvelle pour l’activité de formation au sein de l’organisation (Service Formation et Centre de Formation des CPAS) : après avoir reçu un avis positif du Centre Régional pour la Formation (CRF), l’UVCW a été agréée en tant qu’opérateur de formation pour trois années pour une quarantaine d’ateliers de formation (et nous en espérons encore d’autres à court terme).

Cela signifie que si votre personnel veut suivre une formation à la rédaction d’actes administratifs, à la gestion de l’agressivité dans le contexte CPAS, aux marchés publics ou encore à la gestion de projets, cela sera valorisable dans le cadre de son évolution/promotion de carrière (RGB). N’hésitez pas à vous renseigner auprès de nos services Formations (www.uvcw.be).

Enfin, en ce début juin, nous aurons l’honneur de vous envoyer une enquête de satisfaction. Nous espérons que vous y ferez bon accueil et nous offrirez un peu de votre temps (une vingtaine de minutes) pour y répondre. Nous avons besoin de votre avis pour être davantage à votre service.

Enfin, après le succès de l’AG UVCW, votre Mouvement communal PLUS vous propose toute une série de vidéos sur UVCW TV qui mettent en scène les bonnes pratiques vécues au quotidien dans les villes et communes. Vous y retrouverez les vidéos de l’assemblée générale et plus encore.

Bonne lecture et bonne navigation.

Michèle Boverie – Secrétaire générale adjointe

Nos nouvelles formations

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Nouveaux modèles

N’oubliez pas que l’UVCW a créé un espace sécurisé « Grade légaux » qui vous est tout spécialement consacré et où vous retrouverez ces différents modèles (http://www.uvcw.be/codir)

Modèle d’attestation pour les demandes de phytolicence

La phytolicence est, depuis le 25 novembre 2015, obligatoire pour toute utilisation professionnelle de produits phytopharmaceutiques (achat, stockage, application).
Des conditions indispensables existent pour pouvoir appliquer, à titre dérogatoire, des produits phytopharmaceutiques (PPP) durant la période transitoire, soit entre le 1er juin 2014 et le 31 mai 2019.

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Règlement-taxe additionnelle à la taxe régionale sur les pylônes GSM

La taxe pylônes est régionalisée depuis l’exercice 2014. Le mécanisme est désormais confirmé pour les exercices 2015 et suivants (décret-programme du 12 décembre 2014). Son article 149 dispose certes qu’il est fait interdiction aux communes de lever une taxe ayant le même objet. L’article 150 habilite néanmoins – et heureusement ! – les communes à établir une taxe additionnelle à la taxe régionale sur les pylônes situés sur leur territoire. Cette taxe additionnelle est plafonnée par le décret à 100 centimes (soit 8.000 euros, le même montant que la taxe régionale).

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Modèle de délibération de délégation du Conseil communal en matière de marchés publics (budget ordinaire)

nous avons le plaisir de mettre à votre disposition un premier modèle de délibération du conseil communal, portant délégation vers le collège, pour les marchés et concessions relevant du budget ordinaire. Ce modèle envisage plusieurs hypothèses (délégation générale, pour certains marchés, jusqu’à concurrence de certains montants, limitée dans le temps, avec obligation de rapport au conseil), qu’il est bien entendu loisible d’adapter, tout comme il est tout à fait possible de prévoir d’autres modalisations à la délégation que le conseil entend donner au collège en la matière.

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Cadre général d’un système de contrôle interne: canevas

Le présent canevas a pour but de proposer à l’ensemble des villes et communes un cadre général de système de contrôle interne basé sur le CDLD et les référentiels internationaux (lesquels ont d’ailleurs également inspiré le législateur fédéral, le législateur flamand et le législateur bruxellois puisque tant l’Etat fédéral, pour ses administrations, que la Région Flamande et la Région Bruxelloise ont intégré le contrôle interne dans leur ordre juridique). On notera que le canevas peut également s’appliquer aux CPAS puisque la loi organique les soumet également à l’obligation d’instaurer un cadre général de système de contrôle interne.

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Modèle de cahier de charges de services postaux

Avec l’aide précieuse d’un groupe composé de représentants de nos membres, nous avons élaboré des modèles de documents de marché relatifs aux services postaux (cahier de charges, formulaire d’offre et inventaire). Comme annoncé, il s’agit d’un modèle plus large que celui précédemment diffusé puisque les services postaux visés sont plus vastes et que le mode de passation est celui de l’appel d’offres ouvert.

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Modèle de règlement de travail

Nous avons le plaisir d’annoncer la mise à disposition pour nos membres d’un modèle de règlement de travail. Ce modèle a été élaboré en collaboration avec la Commission Ressources humaines de l’Union des Villes et Communes de Wallonie, commission composée principalement de membres des services du personnel des communes, membres que nous tenons à remercier vivement pour leur participation. Pour rappel, les pouvoirs locaux, comme tout employeur, doivent disposer d’un règlement de travail qui liera l’employeur et ses travailleurs, qu’ils soient contractuels ou statutaires. En effet, la loi du 8 avril 1965 instituant les règlements de travail (M.B. 5.5.1965) s’applique également à eux. Il est évident que le modèle que nous proposons peut être retravaillé en fonction des spécificités locales.

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Nouveaux ouvrages

Collection UVCW

Cette année marque la fin d’une collaboration de trois années avec l’éditeur Politeia. L’Union a décidé de poursuivre seule la production et la diffusion d’ouvrages, principalement à destination de ses membres, mais pas seulement. Nos livres s’adressent en effet tantôt aux mandataires, tantôt aux techniciens des administrations locales, régionales ou autres, mais aussi plus largement au monde académique, au secteur privé ou non marchand, ou encore aux citoyens intéressés par la démocratie locale dans toutes ses composantes.

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CDLD & Co – un CDLD coordonné et commenté

Publié par l’UVCW et Inforum, CDLD & Co est non seulement un texte à jour du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation en édition papier, mais c’est également une transposition en mode électronique. Si la version papier permet de disposer du CDLD constamment sous la main, la ver­sion électronique apporte en complément des annotations et des commentaires éclai­rés sur le principal texte législatif des pouvoirs locaux wallons, de la documentation additionnelle et des informations connexes. Le CDLD & Co : un ouvrage de son temps, un must en la matière !

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Rapport d’activités 2015 de l’UVCW (ouvrage gratuit)

Voici le rapport d’activités de l’UVCW pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015. Comme à l’accoutumée, le rapport annuel est le fruit de l’action politique portée, avec force et conviction, par le Conseil d’administration sous la houlette de son Président, Jacques Gobert, et du travail de terrain de toute une équipe, quotidiennement au service des pouvoirs locaux. Toute information à propos de ce document peut être obtenue auprès de Louise- Marie Bataille, Secrétaire générale.

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Comme en crise… La communication de crise à l’usage des autorités locales – Catherine Delcourt et Marie Muselle

L’objet est de fournir aux gestionnaires locaux (élus ou agents en charge de la planification d’urgence, également dénommée discipline 5 ou PLANU) les outils pour affronter efficacement, en 1ère ligne, la crise quand elle survient, et gérer avec réflexion, organisation, adresse et professionnalisme son périlleux volet communication. Il s’avérera également utile aux services de secours et autorités partenaires pour se familiariser avec les façons de faire locales et travailler en harmonie avec elles le moment venu. Le lecteur trouvera dans ces pages les pièges ou écueils à éviter, les nombreuses et bienvenues ficelles auxquelles recourir, les éléments pour bâtir une stratégie de com’ de crise adaptée et efficace, les clés pour une utilisation optimale des réseaux en contexte de crise. De même, il y dénichera des enseignements précieux quant à la maîtrise du facteur temps et le recours aux bons canaux médiatiques pour le relais de son message. Bref, il sera préparé de façon professionnelle et optimale à faire face aux aléas de l’élément le plus délicat de la crise, sinon le plus essentiel : la communication.

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Le nouveau régime juridique de la voirie communale – Ambre Vassart

Désormais, la voirie communale fait l’objet d’un régime juridique uniforme, repris dans un texte régional que nous nommerons “le décret voiries”. L’apparition de ce nouveau texte n’est pas sans susciter de nombreuses questions. Il fait la part des choses entre divers intérêts difficilement conciliables et c’est pourquoi les solutions juridiques dont il fait état sont parfois d’une certaine complexité. C’est pour cette raison, après déjà deux années d’application du décret, que nous avons voulu proposer, à tous les praticiens, un manuel ayant pour objectif de redéfinir le cadre juridique établi par le décret voiries, mais aussi tenter un état des lieux des différentes questions qui demeurent encore en suspens. Ce livre s’adresse à tous les acteurs de terrain concernés par la voirie communale (Bourgmestres, agents communaux, Juges de Paix, fonctionnaires sanctionnateurs, agents constatateurs, agents et fonctionnaires de police, …), et plus généralement, à toute personne souhaitant y voir plus clair dans ce nouveau régime juridique introduit par le décret voiries.

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Nouveau sur UVCW TV

CoDT – Conférence de presse UVCW 2016

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie sur une conférence de presse (14 janvier 2016) concernant son avis sur le CoDT Bis (Code du développement territorial), en cours de révision au Parlement de Wallonie.

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Etats généraux insertion CPAS 2015

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant les Etats généraux de l’insertion de la Fédération des CPAS (10 septembre 2015 – Wépion). L’objectif: assurer un décryptage de la notion de disposition au travail alliant théorie et cas pratiques.

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AG CPAS 2016

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie sur l’Assemblée générale 2016 de la Fédération des CPAS. L’occasion de réaffirmer les valeurs fondatrices des CPAS pour leurs 40 ans et de dévoiler la nouvelle identité visuelle de la Fédération des CPAS.

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UVCW – Salon des mandataires 2016

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie sur sa participation au Salon des mandataires 2016.

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Ouvrage UVCW 2016 – Voirie communale

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant la parution de son ouvrage « Nouveau régime juridique de la voirie communale ».

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Conférence de presse UVCW – AG 2016

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant sa conférence de presse prélude à son Assemblée générale du 13 mai 2016. Dans un contexte financier tendu, l’UVCW a tout de même quelques raisons d’espérer. Le thème central de l’AG est ainsi porteur de promesses: « Les villes de demain: inclusives, durables et prospères ». Celle-ci s’articule autour des sujets du développement durable, de l’économie circulaire, des nouvelles technologies et des énergies renouvelables.

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AG UVCW 2016

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie sur son Assemblée générale 2016. En marge de cette AG: un colloque sur le thème « Quelles villes et communes pour demain ? ». Le partage de bonnes pratiques locales, axées sur le développement durable, était notamment mis en exergue au travers d’un débat et de la diffusion de vidéos choisies sur UVCW TV.

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Flobecq photovoltaïque – Cop 21

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant le projet citoyen photovoltaïque de Flobecq (Hainaut), cité en exemple lors de la Cop 21.

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Plan de gestion pour les Fabriques d’église – Oupeye

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant le plan de gestion des Fabriques d’église à Oupeye (Province de Liège). Objectif: la mise en commun des moyens octroyés aux Fabriques d’église, les incitant à se réorganiser en fonction d’une enveloppe stable.

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Gembloux – Nouvel hôtel de Ville

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant l’inauguration du nouvel Hôtel de Ville de Gembloux (septembre 2015).

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Charleroi Smart City 2016

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie à propos de la Ville de Charleroi et son projet « Charleroi District créatif ». Une ville qui a l’ambition de se redonner, à l’horizon 2025, les moyens d’une grande métropole intelligente, d’une véritable Smart City.

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Charleroi – Centre de distribution urbaine

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant le centre de distribution urbaine de Charleroi. Un projet qui contribue au désengorgement urbain en permettant aux semi-remorques de débarquer leurs marchandises en périphérie, avant que des véhicules électriques et des vélos les acheminent vers les commerçants du centre ville. Charleroi plus Smart City que jamais…

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Namur Smart City

Un reportage réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant les onze projets « Namur Innovative City Lab », aidés par des Fonds Feder. Sur la voie des Smart Cities, la Ville de Namur organise également, annuellement et en parallèle, un salon de l’innovation.

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Wavre – Eclairage intelligent

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie sur l’installation d’un éclairage intelligent dans trois quartiers de la Ville de Wavre.

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Aubel – Abattoir communal

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant l’abattoir communal d’Aubel, qui favorise le circuit court commercial et les économies d’énergie.

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Mobilesem – Entre-Sambre-et-Meuse

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant l’asbl Mobilesem, active dans le domaine de la promotion de la mobilité dans la région de l’Entre-Sambre-et-Meuse.

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Compagnons du Samson – CPAS Gesves

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie à propos des Compagnons du Samson (CPAS de Gesves), projet de production maraîchère favorisant le bio et le circuit court.

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Theux – Certification ISO 9001

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant la certification ISO 9001 de la commune de Theux, en Province de Liège. A découvrir également: un article consacré à ce sujet dans le Mouvement communal de juin/juillet 2016.

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Hannut – Projet P+MC (propreté publique)

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant le projet test P+MC de Hannut en matière de propreté publique. Le projet P+MC remplace les habituels sacs bleus par deux autres types de sacs afin de diminuer le nombre de déchets partant à l’incinération.

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ADL de Héron – Made in Héron – Moulin de Ferrières

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant les projets de circuit court économique de l’ADL de Héron. Parmi ces projets: le salon du commerce local « Made in Héron », le marché local hebdomadaire, le Moulin de Ferrières, centre de promotion locale, et le futur projet de coopérative citoyenne en matière de développement durable.

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Nassogne – Réseau chaleur bois

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant le réseau chaleur bois de Nassogne. Grâce à la construction, en 2013, d’une maison rurale dans le centre de la commune, un projet de développement durable a été créé autour d’une nouvelle chaufferie centralisée, en optant pour les plaquettes de bois et un réseau de chaleur. En substituant 80.000 litres de mazout par du bois, ce projet évite ainsi le rejet de 217 tonnes de CO2 chaque année.

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La Louvière – Ateliers ville durable – Wallonie cyclable

Un reportage « bonnes pratiques » réalisé par l’Union des Villes et Communes de Wallonie concernant deux projets de développement durable à La Louvière: les ateliers citoyens « Ville durable » et le programme pilote « Wallonie cyclable ».

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Mouvement communal

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